Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Koephotography et d'autre
part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via ce site Internet
dénommée ci-après « l'acheteur ».

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre
Koephotography et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du
site marchand, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou
d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des
présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non
expressément agréées par Koephotography. Koephotography se réserve le droit de pouvoir
modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront
celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Caractéristiques des biens proposés

Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de
Koephotography. Les photographies proposées sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent
assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA
applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix
des produits ou des services. Koephotography se réserve le droit de modifier ses prix à tout
moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera
le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement
de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones
géographiques prévues ci-après.

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui
résident en France.

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

1. Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits
choisis;

2. Remplir le plus précisément possible les données le concernant afin de recevoir dans de
bonnes conditions de délai les produits commandés.

3. Valider sa commande après l'avoir vérifiée;

4. Effectuer le paiement dans les conditions prévues;

5. Confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne
acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite
connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou
d'autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée
vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des
opérations effectuées.

Paiements

Les paiements seront effectués par chèque ou carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du
système sécurisé Paypal.

Le compte de l'acheteur ne sera débité que lors de l'expédition des produits et que du montant
des produits envoyés. À la demande de l'acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier
faisant ressortir la TVA.

Livraisons

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que
dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du
moment où les produits ont quitté les locaux de Koephotography.

En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée dans un
délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre
indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra
être résilié et l'acheteur remboursé.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens;
sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau
Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes
involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de Koephotography sont et restent la propriété intellectuelle et
exclusive de Koephotography.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque image que ce soit,
même partiellement, ni des éléments du site qu'ils soient logiciels ou visuels.

Archivage, Preuve

Koephotography archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et
durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code
civil. Les registres informatisés de Koephotography seront considérés par les parties comme
preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige,
compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel
en garantie.

Tarifs

30*45 cm sur papier premium (A3) 20,00 €
40*60 cm sur papier premium 45,00 €
105*70 cm sur papier premium 72,00 €
120*80 cm sur papier premium 120,00 €
60 * 40 cm sur alu dibon 150,00 €
90 * 60 cm sur alu dibon 240,00 €
105 * 70 cm sur alu dibon 312,00 €
120 * 80 cm sur alu dibon 501,60 €

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